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Marques déposées par monsieur PIERRE MUMBACH
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EXELBUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EXELBUS
M. PIERRE MUMBACH
Mme. Christine HOLDEN

Numéro de dépôt :
3905612
Date de dépôt :
16/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
16/03/2022
EXELBUS de PIERRE MUMBACH

Présentation de la marque EXELBUS

Déposée le 16 mars 2012 par monsieur PIERRE MUMBACH et madame Christine HOLDEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « EXELBUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-14 du 6 avril 2012.

Les déposants sont monsieur PIERRE MUMBACH domicilié(e) 289 rue du Luxembourg - 83500 - LA SEYNE SUR MER - France et madame Christine HOLDEN domicilié(e) CAP SOLEIL J1, PIN ROLLAND - 83430 - SAINT-MANDRIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Christine HOLDEN domicilié(e) CAP SOLEIL J1, PIN ROLLAND - 83430 - SAINT-MANDRIER - France.

La marque EXELBUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3905612.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EXELBUS est expirée depuis le 16 mars 2022.

PIERRE MUMBACH a également déposé les autres marques suivantes : ISOBLOC


M. PIERRE MUMBACH - 289 rue du Luxembourg - 83500 - LA SEYNE SUR MER - France

Mme. Christine HOLDEN - CAP SOLEIL J1, PIN ROLLAND - 83430 - SAINT-MANDRIER - France


Mme. Christine HOLDEN - CAP SOLEIL J1, PIN ROLLAND - 83430 - SAINT-MANDRIER - France


Publication - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

Enregistrement sans modification - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; stylisme (esthétique industrielle).